Textes administratifs & sportifs fédéraux

FÉDÉRATION DE SPORTS DE COMBAT ET ARTS MARTIAUX - FRANCE

RNA : W822000245 – SIREN/SIRET : 491314431.00025 - N° NDA formation : 75331827333 - Certification QUALIOPI du 22/04/2026 au 21/04/2029

Fédération internationale de rattachement :   I.C.O  [Multidisciplines]

TEXTES FÉDÉRAUX

• FSC Statuts adoptés en A.G.E. 21sept19-V2

• FSC Règlement intérieur adopté en A.G.E. 21sept19-V3

• FSC Reglement financier adopté en A.G.E. 21sept2019

• FSC Règlement disciplinaire adopté en A.G.E. 21sept2019

• FSC Règlement médical adopté en A.G.E. 21sept2019

• FSC Règlement anti-dopage adopté en A.G.E. 21sept2019

• JORF Déclaration de modification de l'intitulé fédéral 03dec2019

STRUCTURATION FÉDÉRALE

• FSC Structuration administrative et sportive fédérale 01sept2021

• FSC Structuration administrative et sportive de ligue régionale 05juin2024

ORGANISATION DE MANIFESTATION

• FSC Cahier des charges Boxing, BPP et PPS adopté en A.G.E. 21sept2019

• FSC RECOMMANDATIONS & BESOINS ORGANISATION MULTISURFACES 01sept24

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

A.G. du 18/09/2026

DOCUMENTS POUR L'A.G. EN AVANT-PREMIÈRE qui seront expédiés au plus tard 15 jours avant le jour de l'assemblée aux correspondants de clubs suite au dépôt de candidature de postes vacants de membre du comité directeur et à l'élaboration définitive des bilans et projets.

• FSC Convocation A.G.O.-18sept26-AVANT PREMIÈRE (exemple de document non définitif qui sera expédié 15 jours avant l'A.G. après le report des noms candidats et des pièces manquantes en cours de rédaction : rapport d'activité, compte de l'exercice financier, projet et le budget prévisionnel).

• FSC Pouvoir A.G.O.-18sept26-VISIO

• FSC Vote par correspondance A.G.O.-18sept26-VISIO (exemple de document non définitif qui sera expédié 15 jours avant l'A.G. après le report des noms candidats et des pièces manquantes en cours de rédaction : rapport d'activité, compte de l'exercice financier, projet et le budget prévisionnel).

FIN