Textes administratifs & sportifs fédéraux

FÉDÉRATION DE SPORTS DE COMBAT ET ARTS MARTIAUX - FRANCE

RNA : W822000245 – SIREN/SIRET : 491314431.00025 - N° NDA formation : 75331827333 - Certification QUALIOPI du 22/04/2026 au 21/04/2029

Fédération internationale de rattachement :   I.C.O  [Multidisciplines]

TEXTES FÉDÉRAUX

• FSC Statuts adoptés en A.G.E. 21sept19-V2

• FSC Règlement intérieur adopté en A.G.E. 21sept19-V3

• FSC Reglement financier adopté en A.G.E. 21sept2019

• FSC Règlement disciplinaire adopté en A.G.E. 21sept2019

• FSC Règlement médical adopté en A.G.E. 21sept2019

• FSC Règlement anti-dopage adopté en A.G.E. 21sept2019

• JORF Déclaration de modification de l'intitulé fédéral 03dec2019

STRUCTURATION FÉDÉRALE

• FSC STRUCTURATION ADMINISTRATIVE & SPORTIVE FEDERALE-01sept26

• FSC Structuration administrative et sportive de ligue régionale 05juin2024

ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION SPORTIVE (BPP & PPS)

• FSC Cahier des charges Boxing, BPP et PPS adopté en A.G.E. 21sept2019

• FSC RECOMMANDATIONS & BESOINS ORGANISATION MULTISURFACES 01sept24

CONVOCATION À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 18/09/2026

Pour rappel, veuillez trouver ci-joint la convocation à l’assemblée générale ordinaire de la FSC pour le vote de l’exercice de la saison 2025-2026 qui aura lieu le vendredi 18 septembre à 18h par visioconférence – ci-joint en dossier compressé les documents des RÉSOLUTIONS N°3 à 7.

Attention : vous recevrez par mail le lien pour la visioconférence le jour même !

Très sportivement.

Ci-dessous les fichiers en téléchargement :

Actualisation le 12 sept. 2026

CONVOCATION & DÉROULEMENT

- Convocation à l’assemblée générale ordinaire, FSC AG Convocation-18sept26-VISIO

- Déroulement de l'A.G. : FSC AG DérouléTempsParTemps-18sept26

- Formulaire de VOTE PAR CORRESPONDANCE indiquant les RÉSOLUTIONS à voter ci-dessous (R1 à R7), FSC AG VoteParCorrespondance-18sept26

- Formulaire de POUVOIR DE VOTE, FSC AG Pouvoir-18sept26

- Scrutateurs (R1-Président de séance et R2-Secrétaire de séance) : consulter les noms sur le Formulaire de VOTE PAR CORRESPONDANCE.

SAISON 2025-2026 - BILAN

• R3-Rapport moral + R4-Rapport d’activité, R3-FSC AG Rap.Moral + R4-Rap.Activité-25-26
• R5-Compte de résultat, R5a-FSC AG Résultat exercice-25-26 + R5b-FSC AG Rapport CommissaireAuxComptes

+ R5bis-Rapport du commissaire aux comptes).

SAISON 2026-2027 - PROJET

• R6- Projet fédéral et budget prévisionnel, R6a-FSC AG Projet fédéral-26-27 + R6b-FSC AG Budget prévisionnnel-26-27
• R7-proposition du montant des cotisations, R7-FSC AG ProjetCotisations2026-2027
• et Candidature au C.D. si c’est le cas: aucune candidature en date du 12/09.2026

ÉLECTIONS À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 18/09/2026

FICHES DE DEMANDE DE CANDIDATURE AU C.D. & DE CADRE TECHNIQUE - expédiées le 21/07/2026 par mail aux correspondants des clubs

FSC AGO Fiche Candidature COMITE DIRECTEUR-18sept26-VISIO

FSC AGO Fiche Candidature CADRE TECHNIQUE-18sept26-VISIO

FICHE DE DEMANDE DE CANDIDATURE DE SCRUTATEUR DE L'AG. - expédiée le 02/08/2026 par mail aux correspondants des clubs

FSC AGO Fiche Candidature Scrutateur-18sept26-V2

FIN