ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE & ÉLECTIVE – 21 NOV. 2020 – BASSENS (GIRONDE) ~ SUITE AU CONFINEMENT : REPORTÉ ! DATE À VENIR !
Le président de la FSC
Gradignan, le 21 octobre 2020
CONVOCATION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ELECTIVE
à Mesdames, Mesdemoiselles et Messieurs
les Membres du Comité Directeur
les Présidents des clubs réaffiliés
les Licenciés
Chers Ami(e)s,
J’ai l’honneur de vous prier d’assister à l'Assemblée Générale élective de la FSC, qui se tiendra le samedi 21 novembre 2020 à 08h30 - Gymnase Séguinaud – 19-27 Chemin Grand Came 33530 BASSENS.
L’A.G.O. est amenée à délibérer sur l’ordre du jour indiqué ci-après :
- Vérification des pouvoirs des membres présents
- Rappel des statuts fédéraux
- Désignation des scrutateurs par l’A.G.
- Rapport moral du président
- Présentation du rapport d'activités de la saison passée
- Présentation du résultat financier de la saison passée
- Vote d’approbation du rapport d’activité
- Vote d’approbation de l’exercice financier
- Présentation du projet fédéral et du budget prévisionnel
- Vote d’approbation du projet fédéral et du budget prévisionnel
- Fixation du montant des cotisations de la saison à venir
- Présentation des candidats au comité directeur (conseil d’administration)
- Election des membres du comité directeur
- Questions diverses.
Les candidatures doivent être déposées à l’aide des fiches de candidature auprès de la FSC, 15 jours avant l’A.G par mail ( contact@fscfrance.fr ) ainsi que les et questions diverses par mail libre.
- Candidature au comité directeur à l’aide de la fiche de candidature au C.D. ci-jointe.
- Candidature à un poste technique à l’aide de la fiche de candidature à un poste de cadre ci-jointe. Rappel : Un cadre technique actuel a sa fonction renouvelée par tacite reconduction (voir la liste des postes vacants sur le site internet à « organigramme fédéral »).
Je vous remercie par avance pour votre présence et vous assure, à toutes et tous, de mes meilleurs sentiments sportifs.
Thierry MUCCINI
FSC ConvocationAG ELEC 21nov20bassens
FSCPouvoirAG ELEC 21nov20bassens
FSCPouvoirAG ELEC 21nov20bassens
FSC candidature au comite directeur
FSC candidature au comite directeur
FSC candidature cadre technique
FSC candidature cadre technique
Extrait des statuts de la FSC votés en A.G.E. le 21/09/2019
Titre 3 : L’Assemblée Générale
Article 8 : Composition
L'Assemblée Générale de la fédération est composée des représentants des associations sportives affiliées désignés et des organismes à but lucratif dont l’objet est la pratique des sports de combat et arts martiaux et des disciplines assimilées et connexes. Ces représentants sont nommés par l’Assemblée Générale de ces organismes.
Le nombre de voix dont disposent les représentants des associations affiliées est déterminé notamment en fonction du nombre de licences délivrées, selon le barème suivant :
- 1 licence = 1 voix
Pour les organismes à but lucratif, le nombre de voix est également déterminé en fonction du barème évoqué ci-dessus.
Lors de l’Assemblée Générale élective, le décompte des voix est effectué sous le contrôle de la Commission de surveillance des opérations électorales par l’intermédiaire de son Président, lequel annonce, le quorum obtenu, que l’Assemblée Générale peut délibérer.
N.B. : Le quorum n’est pas fixé par les statuts fédéraux néanmoins un quota approchant le tiers des voix des membres présents et représentés respectera un principe de démocratie.
Article 13 : Election
Les membres du Comité Directeur sont élus au scrutin secret, pour une durée de quatre ans.
Ils sont élus en Assemblée Générale par les représentants des associations affiliées et des organismes à but lucratif au scrutin uninominal majoritaire à deux tours. Ils sont rééligibles.
Sont élus au premier tour du scrutin les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. Au second tour du scrutin, l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité, l’élection est acquise au candidat le plus âgé.
Le mandat du Comité Directeur expire au plus tard le 31 mars suivant les Jeux Olympiques d'été.
